Le Droit International Humanitaire face au terrorisme : les prisonniers de Guantanamo / Rambaud Marie

Auteur :
Rambaud Marie
Sous la direction de :
Kdhir Moncef
Édition :
2007
Description :
117 p.
Sujets :
Guantanamo
Droit International Humanitaire
terrorisme
lutte contre le terrorisme
droits fondamentaux
définition du terrorisme
11 septembre
Guerre en Afghanistan
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Diplôme :
Mémoire de séminaire
Résumé :
Le 11 septembre 2001, les attentats perpétrés contre le World Trade Center ont provoqué un véritable traumatisme au sein de la société internationale. Ce traumatisme a, en outre, mis à mal les cadres de référence juridiques traditionnels et notamment le droit de la guerre. Alors que l’on parle de « Guerre contre le terrorisme », il convient de se demander si le droit de la Guerre est applicable à cette lutte contre le terrorisme, et, par là même, au statut applicable aux prisonniers de Guantanamo.Le droit de la guerre est applicable quand le terrorisme prend la forme d’un conflit armé, comme c’est le cas pour la Guerre en Afghanistan. Partant, les prisonniers arrêtés au cours de ce conflit doivent bénéficier de la protection apportée par le droit de la guerre, et plus particulièrement les Conventions de Genève.A contrario, concernant la lutte contre le terrorisme, durante pacis, le droit de la guerre ne s’applique pas. Or, il semble précisément que les Etats-Unis, à travers la mise en place d’un droit pénal ad hoc, c’est-à-dire par des commissions militaires, créent un amalgame entre la guerre et le terrorisme. Cela revient, par ailleurs, à poser la question de la définition même du terrorisme, définition qui apparaît, semble-t-il, sinon impossible, fort difficile à trouver, et ce, faute de consensus international. Il semble donc qu’une définition nationale soit la plus à même de permettre une réponse pénale appropriée face à de tels actes. Réponse pénale qui doit impérativement respecter le « droit à l’humanité », autrement dit, les droits de l’Homme. Lutter contre le terrorisme ne sera, semble-t-il, efficace que si et seulement si le droit et la justice sont respectés.
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Droit international public Mémoire de séminaire

Le 11 septembre 2001, les attentats perpétrés contre le World Trade Center ont provoqué un véritable traumatisme au sein de la société internationale. Ce traumatisme a, en outre, mis à mal les cadres de référence juridiques traditionnels et notamment le droit de la guerre. Alors que l’on parle de « Guerre contre le terrorisme », il convient de se demander si le droit de la Guerre est applicable à cette lutte contre le terrorisme, et, par là même, au statut applicable aux prisonniers de Guantanamo.Le droit de la guerre est applicable quand le terrorisme prend la forme d’un conflit armé, comme c’est le cas pour la Guerre en Afghanistan. Partant, les prisonniers arrêtés au cours de ce conflit doivent bénéficier de la protection apportée par le droit de la guerre, et plus particulièrement les Conventions de Genève.A contrario, concernant la lutte contre le terrorisme, durante pacis, le droit de la guerre ne s’applique pas. Or, il semble précisément que les Etats-Unis, à travers la mise en place d’un droit pénal ad hoc, c’est-à-dire par des commissions militaires, créent un amalgame entre la guerre et le terrorisme. Cela revient, par ailleurs, à poser la question de la définition même du terrorisme, définition qui apparaît, semble-t-il, sinon impossible, fort difficile à trouver, et ce, faute de consensus international. Il semble donc qu’une définition nationale soit la plus à même de permettre une réponse pénale appropriée face à de tels actes. Réponse pénale qui doit impérativement respecter le « droit à l’humanité », autrement dit, les droits de l’Homme. Lutter contre le terrorisme ne sera, semble-t-il, efficace que si et seulement si le droit et la justice sont respectés.